Dernière mise à jour : 19 août 2026
1. Éditeur du site
Le site Bille en Tête est édité par :
BILLE EN TÊTE
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 5 000 €
Siège social : 5 square de la Concorde, 92150 Suresnes – France
SIREN : 101 598 803
SIRET : 101 598 803 00019
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 101 598 803
Numéro de TVA intracommunautaire : FR14 101598803
Téléphone : 07 68 61 16 63
E-mail : boutiquebilleentete@gmail.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Tony Guilhem, Président de la société BILLE EN TÊTE.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007 depuis la France ou +33 9 72 10 10 07 depuis l'étranger
4. Conception et administration du site
Le site est conçu et administré par BILLE EN TÊTE.
5. Propriété intellectuelle
Le site Bille en Tête ainsi que les éléments qui le composent, notamment sa structure, ses textes, créations graphiques, illustrations, éléments visuels, interfaces et contenus originaux créés par BILLE EN TÊTE, sont protégés par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle.
Le logo Bille en Tête a fait l'objet d'un dépôt auprès de l'INPI.
Sauf autorisation préalable écrite de BILLE EN TÊTE, toute reproduction, représentation, adaptation, modification ou exploitation, totale ou partielle, des éléments appartenant à BILLE EN TÊTE est interdite, sauf dans les cas autorisés par la législation en vigueur.
Certains éléments présents sur le site, notamment des marques, logos, photographies, noms, documents ou contenus provenant de partenaires ou de tiers, demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Leur présence sur le site Bille en Tête n'entraîne aucun transfert de droits de propriété intellectuelle au profit de BILLE EN TÊTE.
6. Logiciel Bille en Tête
Le logiciel Bille en Tête, son interface, son code, ses fonctionnalités, ses éléments graphiques et les contenus originaux développés spécifiquement pour celui-ci sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
L'achat d'une licence ou d'un abonnement donne uniquement à l'utilisateur les droits d'utilisation prévus par les conditions applicables au produit ou au service concerné. Il n'entraîne aucun transfert de propriété intellectuelle sur le logiciel.
Les contenus ou éléments provenant de partenaires ou de tiers restent soumis aux droits de leurs titulaires respectifs.
7. Responsabilité
BILLE EN TÊTE s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site. Toutefois, des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires peuvent survenir.
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8. Données personnelles
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10. Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
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